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Blog de Sarah Khay
28 mai 2007

COMPRAVENTA_FR

AVERTISSEMENT : Le présent projet a été dressé à partir des différents rapports que la UI. Nous a remis c'est pourquoi les données, noms et toutes autres informations n'ont pas pu être vérifiés para rapport aux documents originaux. Nous vous invitons...
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18 mai 2007

Contrato de remuneración.fr

CONTRAT DE REMUNERATION ENTRE LES SOUSSIGNÉS D'UNE PART La Société MONDRIAN Société à respnsabilité limitée est au capital est de 50.000 Francs, Et dont le siège social sis Boulevard Péreire, Paris 17, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés...
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27 avril 2007

DISOLUTION - LIQUIDATION

DISOLUTION - LIQUIDATION 1 Procédure Général 1.1 Considérations générales La disparition d'une société anonyme suppose une opération complexe qui no tient pas compte uniquement des intérêts des associés sino aussi, et d'une manière prépondérante des intérêt...
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20 avril 2007

Carta García Bernal

M. Gael García Bernal Despacho León y Asociados Abogados y Urbanistas c/Almagro 229- 4ºA 28028 Madrid Cher M. Gómez Nous nous adressons à vous en qualité de Représentant des Vendeurs dans les limites du contrat achat-vente des participations sociales...
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14 avril 2007

projet_loi_prix

Importantes nouveautés relatives au traitement des prix, transfert des opérations prévus dans le projet de lois pour la prévention de fraude fiscale. Le 13 janvier 2006, le Conseil de Ministre a adopté un projet de loi contenant des mesures de prévention...
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29 mars 2007

LÉGISLATION TVA

Legi_TVA_FR
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29 mars 2007

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ TRUCO DE ESPAÑA, S.A., Société Unipersonnelle À Barcelone, à l'Hotel Calderón, sis Rambla Catalunya, nº 26, à 10:00 heures le 20 juin 2003, vont celebrer une réunion les membre du Conseil d'Administration...
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29 mars 2007

LES STATISTIQUES DE LA BCE

LES STATISTIQUES DE LA BCE Les statistiques de la Banque centrale européenne (BCE) sont les piliers de la politique monétaire du BCE et ceux d'autres fonctions de l'Eurosystème et du Système européen de banques centrales (SEBC). Cette brochure décrit...
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29 mars 2007

COUR DES COMPTES DE L'UE

Luxembourg, le 20 avril 2006 ECA/06/05 Note d'information de la Cour des comptes européenne relatif au rapport spécial n° 2/2006 sur la performance des projets financés dans le cadre de TACIS dans la Fédération de Russie 1 De 1991 à 2006, L'Union européenne...
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29 mars 2007

ÉCONOMIE ET MONNAIE

ÉCONOMIE ET MONNAIE Les gouvernements des États membres régissent leurs économies selon des principes similaires de gestion économique. Ils coordonnent leurs politiques pour assurer une croissance régulière, créer des emplois et mettre en place dans l’ensemble...
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