Contrato de remuneración.fr

CONTRAT DE REMUNERATION ENTRE LES SOUSSIGNÉS D'UNE PART La Société MONDRIAN Société à respnsabilité limitée est au capital est de 50.000 Francs, Et dont le siège social sis Boulevard Péreire, Paris 17, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le nº B330 123 456 Représentée par Mme Hélène DERCOURT, gérante, ci-aprè dénomme “la Société” ET D'AUTRE PART Monsieur Né à ….. le De nationalité Demeurant Ci-aprè dénommé “le travailleur” I – OBJET Le travailleur a suscrit à ce jour un contrat de travail. Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions de rémunération du travailleur à la date déffet du contrat de travail étant précisé que les conditions de rémunération seront examinées et réajustées par la Société, en fonction d'une part de l'évolution, de la qualification et des responsabilités acquise par le travailleur et d'autre part de la situation de la Société. La Société informera le travailleur des éventuelles modifications. Il est précisé que sauf dénonication écrite par le salarié dans le délai de trente jours suivant la date de l'information, les nouveaux termes et conditions sont réputé approuvés à la date de 'information. II – MODALITÉS DE RÉMUNIRATION Comme rémunération de ses fonctions, le Travailleur recevra un salaire brut annuel composé d'une partie «fixe» et d'une «prime». 2.1 – Partie “Fixe” Le travailleur recevra une partie "fixe" brut anual de ….. francs reparties en douze mensualités. Cette partie "fixe" se versera en mensualités conformément aux modalités en vigueur dans la Société contractante. 2.2 – Part “Prime” La “Prime” se divise en Prime de croissance et prime d'objectif. 2.2.1 – Prime de croissance: A effet du présent contrat, ci-après la définition de la Prime pour croissance: - Une prime de ….. sera acccord pour chaque surcroît qu'un membre de l'équipe facture auprès d'un client durant minimum trois mois consécutif qui dégage  une marge commerciale de 15.000 francs par mois hors taxes. La marge comercial brute d'un projet étant calculé de la manière suivante : Volume d'affaire facturé Moins 200 % de la masse salarial brutes des interevenat (assesseurs afféctés au centre de bénéfice) Moins Frais Direct du projet. Les dépenses Direct correspondent à : - Publicité (annonces, brochure, publicité commerciale), - Comissions diverses, - frais de déplacement (participant et responsables), - frais de formation, - cadeaux d'entreprise, - Divers en directe relation avec l'activité.. - un prime de          francos pour chaque nouveau client auquel les prestations se facturent au moins durant trois (3) mois et qui génère une marge commerciale au moins de 15.000 francs par mois hors taxes. Le paiement desdites primes se fait effectif après les (3) mois consécutives de facturation. . 2.2.2 – Prime pour Objectif L'objectif a atteindre est: une marge comercial cumulé de          KF minimum. La Prime d'objectif est définie comme suit Une prime de      francs est attribuée dès que l'Objectifs sera atteint au plus tard dans les douze mois postérieurs à l'entrée en vigueur du contrat du travail, c'est-à-dire, le ... L'objectif sera atteint quand la marge commerciale brut cumulée enregistrée sur le compte d'exploitation des activités du travailleur, conformément aux termes établie par la société, aura atteint le montant minimal de francs hors taxe. Le compte d'exploitation comprend toutes les activités développées par le travailleur dans son centre de profit concernant les projets du client. Le compte d'exploitation enregistre un produit : le chiffre d'affaire facturé. Seront enregistré comme charges: Les 200% de la masse salariale brute des affectés (assesseurs assignés au centre de bénéfice) et les Frais directs . Les Frais directs correspondent à : - Publicité (annonces, brochure, publicité commerciale), - Comissions diverses, - frais de déplacement (participant et respnsables), - frais de formation, - cadeaux d'entreprise, - Divers en directe relation avec l'activité.. La marge commerciale brute cumulée du compte d'exploitation est l'équart entre le total des revenus et le tatal des frais. La partie variable dû sera versé au terme des modalités en vigueur III – TRANSFERT DU CONTRAT Le present contrat Pert être transferer à une Entreprise du Grupo MONDRIANde, conformement aux modalités et conditions dudit contrat de travail qui est accepté en son integralité para le travailleur À París, dressé en deux exemplaire, le              2001 Le travailleur* La Société * (*) Ce que le travailleur accepte d'ores et déjà Signatura des deux parties precedé para la mention "lu et approvue"